Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMMOPART
M. OLIVIER BAZIN, Agissant pour le compte de la société "SAS TRANSAC IMMOPROS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4209488
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2025
IMMOPART de OLIVIER BAZIN

Présentation de la marque IMMOPART

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2015 par monsieur OLIVIER BAZIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMMOPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est monsieur OLIVIER BAZIN domicilié(e) 10 ROUTE DE KER RIVAUD - 44500 - LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER BAZIN domicilié(e) 10 ROUTE DE KER RIVAUD - 44500 - LA BAULE - France.

La marque IMMOPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOPART arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

OLIVIER BAZIN a également déposé les autres marques suivantes : IMMOPROS


M. OLIVIER BAZIN, Agissant pour le compte de la société "SAS TRANSAC IMMOPROS" en cours de formation - 10 ROUTE DE KER RIVAUD - 44500 - LA BAULE - France


M. OLIVIER BAZIN - 10 ROUTE DE KER RIVAUD - 44500 - LA BAULE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

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